Déposée le 17 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAKIOSK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque AQUAKIOSK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASOURCE, Société par actions simplifiée - 20 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 381557321
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441246 - Publication au BOPI 2006-09-28
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Inscription le 7 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°503666 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-05-07
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2406941 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-07
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2719977 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03
Machines et appareils pour le traitement de l'eau ; machines à filtrer l'eau notamment par membrane polysulfure. Machines, installations, appareils et dispositifs pour produire un mouvement d'eau par contact direct entre de l'air et de l'eau, particulièrement dans les fontaines ; pompes, élévateurs à air, dispositifs de pulvérisation, éjecteurs, compresseurs, ajutages à pression, générateurs de bulles, cloches à air ; machines et installations pour ajouter des absorbants chimiques ou physiques. Appareils, machines et installations pour la purification de l'eau, notamment par traitement à l'aide d'une membrane polysulfure. Installations pour la purification des eaux peu turbides. Appareils et installations pour la filtration de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable. Appareils et installations pour adoucissement de l'eau. Equipements et appareils de ventilation ou d'oxygénation pour des liquides, en particulier pour de l'eau ; appareils de barbotage, cloches à air, agitateurs, mélangeurs ou appareils de percolation, tous entraînés par des gaz et en particulier par de l'air comprimé, pour l'oxygénation de l'eau. Traitement de l'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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